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REFONTE

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L'UNAPPRO-SAVPRO EST DEVENU LE MARPRO,

Chambre syndicale des

MARINS, ARMATEURS et RECRUTEURS-PLACEURS avec ROLE

CE SITE EST EN COURS DE REFONTE

RETROUVEZ-NOUS BIENTÔT SUR

marpro.fr ou marpro.pro

Contact : marpro à marpro.fr ou O7 67 64 81 38

Laissez impérativement un message téléphonique, et nous vous rappellerons.

Mais, sans message, si votre n° est inconnu (comme celui d'un robot spammeur) et que, comme eux, vous ne laissez pas de message :

- Il sera mis en liste de blocage Bloctel et transmis à SignalSpam,

- Il ne sera pas rappelé,

Donc, laissez nous un message avec une de vos questions, c'est la meilleure façon d'obtenir une réponse, et une BONNE réponse !

Merci

Si vous êtes professionnel :

 Pour adhérer, allez à la page-onglet "Adhésion/cotisation" en haut de page d'accueil. Envoyez-nous par mail, une copie scannée de :

- votre brevet STCW (ou seulement diplôme), et/ou,

- le permis de navigation ou d'armement de votre(vos) navire(s) .

- ETM, vous devez être au registre des SPRPGM et avoir un rôle.

 

Si vous êtes particulier :

Vous ne pouvez pas adhérer mais nous pouvons vous répondre de façon précise et sûre. Vous voulez savoir comment, en sécurité et garanties :

- Vous faire accompagner par un marin professionnel sur votre navire de plaisance, ou celui que vous avez loué,

- Partir en croisière ou sortie de pêche sur un navire professionnel avec un équipage professionnel,

- Savoir ce qu'est un vrai "navire taxi" et quelles garanties il vous apporte,

- Faire convoyer votre navire par de vrais marins professionnels ?

LE MARPRO VOUS EXPLIQUE TOUT ET VOUS DIT COMMENT LE VERIFIER !

QUELS AVANTAGES ? QUELLES GARANTIES ? DE QUELLES PROTECTIONS VERIFIABLES BENEFICIEZ-VOUS ?


ADHERENTS, LA PARTIE PRIVEE EST SUPPRIMEE

LES TRES NOMBREUX DOCUMENTS DISPONIBLES

RESERVES AUX ADHERENTS

VOUS SONT TRANSMIS EN PJ PAR REPONSE AUX

MESSAGES A L'ADRESSE documents at marpro.fr

Permis d’armement:

- Permis d’armement dans le code des transports

- Décret 2017-942 du 11 mai 2017 relatif au permis d’armement

- Arrêté du 4 décembre 2017 relatif au permis d’armement

- Cerfa n° 15820*01 Demande de permis d’armement d’un navire

- Cerfa n°52221*01 notice relative à la demande de permis d'armement d'un navire

Armement:

- Division 240 relative à l’armement des navires de plaisance à usage personnel

- Division 241 relative à l’armement des navires à utilisation commerciale

- Division 245

Liste d’équipage:

- Extrait du code des transports relatif à la liste d’équipage

- Décret n° 2015-406 du 10 avril 2015 relatif aux caractéristiques et aux modalités de tenue de la liste d’équipage

- Décret 2015-454 du 21 avril 2015 relatif à la qualification de gens de mer et de marins

- Cerfa 15393-01 liste d’équipage

Assurances:

RC Professionnelle:

- Comparaisons des solutions existantes

- Traduction française du contrat d'assurance RC pro Schomacker Yachtversicherung

- La même traduction française, mais avec commentaires, du contrat d'assurance RC pro Schomacker

- Traduction du formulaire de souscription à l'assurance RC pro Schomacker

- Nouveau : Traduction des documents disponibles pour l'assurance RC Pro Pantaenius Allemagne

Assurances relatives aux navires:

- Extraits du code des transports et seuils des obligations d’assurance par type de couverture

Conventions:

- Convention du Travail Maritime (en français, alias la MLC 2006; en anglais) en pdf et/ou en doc

- Dernier amendement de la CTM

- STCW 2010

- Les temps de service STCW dans le code des transports

- Convention SOLAS

- Règlement CE 336-2006 du Parlement européen

Enrôlement:

- Formulaires de détachement de l'ENIM sous pavillon étranger

- Informations sur les contrats d'engagement maritime (par l'Observatoire du Droit des Marins)

- Comment se débarrasser du SSI (ex RSI), qui n’a rien à faire avec les marins

Contrats type et documents relatifs:

- Mise à jour au 3 janvier 2020 : Contrat-type d'accompagnement d'un locataire sur navire de location (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable

- Mise à jour au 3 janvier 2020 : Contrat-type d'accompagnement d'un propriétaire sur navire de plaisance à usage personnel (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable

- BOFIP définissant la participation non commerciale aux sorties en mer

- Définition des bénévoles par les Affaires Maritimes

- Contrat-type de convoyage d'un navire de plaisance (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable (en cours, pas finalisé avant "un certain temps")

- Nouveau : Contrat de location s'articulant avc le commandement d'un capitaine (dont la prestation fait l'objt d'un autr contrat par une autr entreprise), pouvant être proposé aux propriétaires et même aux loueurs.

- Nouveau : Registre de vérification spéciale en format Excel, obligatoire pour les navires de location et d'association et maintenant repris pour les NUC suffisamment bien notés pour ne pas devoir passer en CSN tous les ans.

- Nouveau : Rôle d'abandon.

Divers:

- Nouveau : Sanctions applicables pour diverses infractions commises par le capitaine, les autres marins et gens de mer, tout personne à bord.

- Arrêté de 2011 sur la mise à jour de la formation aux premiers secours

- Liste noire et liste grise de clients et apporteurs d'affaires

- Liste d’établissements d’enseignement maritime

-Décret de 2015 définissant GM marins et GM non marins

Il y a d'autres textes que vous recherchez sans les trouver ? Des textes dont vous voulez savoir la portée ? D'autres documents sont en cours de rédaction. Demandez-nous.


A BIENTÔT !

 

Si vous êtes professionnel :


- Marin à son compte

(avec son propre rôle), diplômes et brevets STCW, C200, C200 Y,

C200 V, C500, C3000...ou toute autre fonction de marin (matelot, mécanicien,...)

ou/et

- Armateur d’un ou plusieurs navires de

moins de 300,

ou/et

- Recruteur de marins et d’équipages

(ETM inscrite au Registre SPRPGM).


 Le MARPRO


vous

 

concerne !


Questionnez nous !

Mise à jour le Samedi, 14 Mars 2020 07:37  

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