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Représentativité = Paiement des cotisations

NOS SITES NE SONT QU'UNE INFIME PARTIE DE NOS ACTIONS (la partie émergée de l'Iceberg), la cotisation est AVANT TOUT votre adhésion à un syndicat professionnel.

En effet, il ne nous est pas toujours possible de tenir rapidement ces sites à jour de nos actions car entre agir et tenir un blog ou un forum, nous avons choisi depuis longtemps et nos moyens humains sont limités.

Pour les questions autres que celles relatives aux cotisations, merci de consulter l'onglet "Conseil d'Administration", en haut de la page d'accueil, où vous trouverez des contacts géographiquement plus proches de vous.

UNION des NAVIGANTS et ARMATEURS PRESTATAIRES PROFESSIONNELS - SYNDICAT NATIONAL DES ARMATEURS DE VOILIERS ET VEDETTES PROFESSIONNELS.

L'UNAPPRO-SNAVPRO n'est en aucun cas un club, ni une association, ni un forum, ni un site commercial : il ne s'adresse exclusivement qu'à des professionnels dont il défend les métiers, exercés principalement, à la voile comme au moteur, sur navires modernes ou sur navires classiques ou dits "du patrimoine" (mais aussi sur navires de travail : barges-grues, de charge, plus généralement de commerce, etc...) :

- Navigation professionnelle en accompagnement de locataires ou propriétaires,

- Convoyage exclusivement professionnel de navires, (pas de "bénévoles" ou de non qualifiés à bord)

- Armement professionnel de personnels (ETM), recrutement placement de gens de mer

- Armement de navires professionnels (NUC, Commerce)

- Organisation de croisières soit en qualité d'armateur de NUC, soit d'accompagnateur professionnel, généralement prescripteur dans le choix du loueur et du navire dans sa flotte, très rarement comme voyagiste (certains le sont).

Pensez aussi à participer activement selon vos disponibilités et connaissances, en questionnant, remontant des informations, participant aux groupes de travail. Ne laissez aucune de vos questions sans réponse, aucune de vos idées sans les transmettre ou sans suite.

Fort de ses 340 inscrits, le syndicat touche environ 450 navigants, dont des entreprises qui au travers de leurs salariés portent notre représentativité aux alentours de 600 navigants professionnels, L'UNAPPRO-SNAVPRO est déterminé à mieux défendre, représenter, structurer nos métiers.

La représentativité concrète et réelle de l’ UNAPPRO-SNAVPRO dépend de vous, grâce aux moyens d’action que nous pourrons mettre en œuvre comme les réunions de travail avec les instances officielles (DAM, DML, Ministères des Transports, du Travail, Gendarmerie Maritime, Inspections du travail) afin de définir un encadrement réglementaire, social, fiscal mieux adapté aux évolutions et aux problèmes rencontrés dans nos métiers, le travail en commissions sur des sujets précis, des propositions solides aux services de l'Etat ou leur contrainte par voie judiciaire de simplement respecter la loi, ou tout simplement le partage d’informations, la participation et l’entraide entre adhérents responsables, sous toutes ses formes, dont les collaborations fructueuses :

- si étroite avec le SNAVPRO : Syndicat National des Armateurs de Voiliers et Vedettes Professionnels (fondé en 1994) que les deux syndicats ont fusionné en mars 2014,

- très constructive avec le syndicat salarial Union Fédérale Maritime UFM - FGTE section Yachting professionnel dont une fenêtre d'accès est le SMM/UFM/FGTE archambaud_corineAT09_blueitf.org.uk ou smmyachtingproAT09_bluehotmail.fr 06 85 52 27 67. (a aussi une page Facebook)

Rien d'étonnant à cela pour qui connait nos métiers, où nombre d'armateurs sont aussi navigants, où défense des marins et lutte contre la concurrence déloyale sont les deux face d'une même médaille !

 

CONDITIONS D'ADHESION ET COTISATIONS

MINIMALES (Vous êtes libres de cotiser plus !) :

 

ARMATEURS : Ceci doit être votre activité principale.

- De navire(s) : Avoir un rôle d'équipage par navire et une formation maritime (généralement anciens navigants) Etre convenablement assuré (carence ENIM comprise si vous avez des salariés).

Cotisations par année civile :

Un seul navire : 50 €.

Pour 2016, pour 2 navires ou plus : 100 €

 

- Entreprises de Travail Maritime (ETM : Mise à disposition

d'équipages) : Etre basé sur le territoire de l'UE et avoir une formation maritime (généralement anciens navigants) EXERCER depuis 2 années complètes. Etre inscrit au registre des ETM, être assuré pour l'abandon d'équipage/faute inexcusable de l'armateur. Si ETM française : Etre armateur en rôle d'entreprise et être assuré pour la carence ENIM.

Cotisation par année civile : 150 €


NAVIGANTS : Ceci doit être votre activité principale. Vous devez avoir un livret maritime (ou en train de le demander). Si vous êtes à votre compte sans navire ni salarié, vous devez avoir un rôle d'entreprise (l'autoentrepreneur n'est pas refusé, mais déconseillé dans nos métiers).

Cotisation par année civile pour tous : 50 €

 

Armateur navigant : 50 €,

sauf pour :

Les armateurs de plus de 2 navires avec salariés

Ou avec une activité d'ETM (v. ci-dessus)

Etre titulaire de certificats ou brevets valides et reconnus par le syndicat :

Capitaine : C 200, C 200 Y, C 200 V limités ou non (pas pas le restreint, non reconnu par le syndicat), C 500, C 3000. Master 200 ou plus ou autres "vrais"  brevets étrangers avec visa de reconnaissance français (sauf si vous exercez exclusivement sous le pavillon de votre qualification).

Pour en savoir plus sur la reconnaissance des brevets étrangers, suivez ou recopiez ce lien : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?numJO=0&dateJO=20071011&numTexte=3&pageDebut=16631&pageFin=16633

Le C 200 Voile restreint n'est pas conforme au STCW et n'est pas reconnu par le syndicat. De même, le Yachtmaster n'est pas une qualification professionnelle, même avec un CFBS dit abusivement "STCW", qui n'est que la qualification d'un steward.

Précisions utiles : Il ne faut pas confondre "capitaine limité" (conforme au STCW) avec "capitaine restreint" (non conforme)

Capitaine 200 Voile "limité": C'est un vrai capitaine qui peut éventuellement être ainsi limité :

- 20 milles s'il n'a ni CGO ni EM2 ni EM 3, mais PAS de limite de taille jusqu'à 200 UMS.

- 200 milles avec CGO et EM 2 ou EM 3 s'il n'a validé qu'un an en commandement d'un voilier (les navigations hors commandement ne sont pas comptées pour sortir de cette limite), mais PAS de limite de taille jusqu'à 200 UMS.

- Tous les capitaines non "restreints", même limités Voile ont les prérogatives sur navires à moteur (mais il ne faut pas qu'ils oublient de demander le brevet, parfois refuésé s'ils ont eu des "facilités" dans la validation de leurs temps de service).

"Capitaine" 200 Voile "restreint": Ce n'est qu'une équivalence littéralement "donnée" aux éducateurs sportifs. Elle n'est en aucun cas conforme au STCW et limite ses titulaires heureusement :

- aux seuls voiliers (Aucune prérogative sur navires à moteur) de moins de 12 m (la mention 200 est donc inepte : 200 UMS pour 12 m est impossible : les voiliers de cette taille les plus volumineux n'atteignent pas 25 UMS !!)

- A moins de 6 milles

- En navigation exclusivement diurne

- Avec 12 passagers maximum, même sur un NUC.

Leurs non-conformités au STCW sont multiples (voir tout en bas de page)

Matelot : CIN + CFBS, ou Nouveau Certificat de matelot, ou "Diplôme de C 200" non validé, ce n'est pas encore le brevet. Attention : ce diplôme est conforme au STCW, un C 200 Voile restreint ne peut pas le remplacer.

Mécanicien : Brevet 250 KW, 750 KW, ou plus + CFBS

Steward et gens de mer non marins : CFBS

BREVETS ETRANGERS STCW : Obligatoirement accompagnés d'un visa de reconnaissance à jour sous pavillon français, délivré par le ministère des transports (MEDDE). Le CFBS, souvent nommé à tort "STCW", n'est pas une qualification suffisante pour avoir des prérogatives pont, passerelle, machine. Ces personnels peuvent être marins (exp Stewards, Cuisinier pour l'équipage, etc...) Mais n'ont pas le droit de participer aux manoeuvres. Ceci poserait de graves problèmes en cas d'accident, notamment d'assurance...

Le décret du 21 avril 2015 apporte de nombreuses précisions en la matière.

Pour en savoir plus sur la reconnaissance des brevets étrangers, suivez ou recopiez ce lien : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?numJO=0&dateJO=20071011&numTexte=3&pageDebut=16631&pageFin=16633

TITRES ET BREVETS NON VALIDES NE PERMETTANT PAS

L'ADHESION : Permis divers, titres sportifs divers, Yachtmaster (ce n'est en aucun cas un brevet de commandement conforme au STCW), BPPV ou/et Capacitaire non converti en C 200. Capitaine 200 Voile restreint.

Pour lever toute ambiguïté : Non conformités du C 200 Voile Restreint :

 - pas de module 2 qualification à la navigation (!) (rapport de mer, techniques de navigation),

 - pas de qualification radio SMDSM professionnelle (seul requis : le CRR titre de plaisance, sans revalidation), donc pas même un CRO du SMDSM, bien évidemment pas de CGO non plus !

 - pas de qualification à la sécurité à bord des navires à passagers,

 - pas de qualification mécanique alors que jamais dans les types de navigation autorisées, un mécanicien n’est à bord, que plus aucun voilier n’est autorisé à manœuvrer à la voile dans les ports et que tous ceux en mesure d’accueillir des clients sont motorisés (tolérerait-on l’embarquement de passagers sur un voilier sans moteur ?)

 - avec une validation de seulement 6 mois quand le STCW exige explicitement une validation de 365 jours. Validation invérifiable car en cotisation URSSAF (donc presue toujours sur attestations de complaisance)

 - pas de qualification radar.

Ajoutons :

 - pas de cotisations au régime des marins (ENIM), ce qui rend invérifiables les durées de services comptées pour les validations et revalidations des brevets.

 - pas d'exigence professionnelle pour leurs armateurs de fait, mais hors la loi, entreprises de travail maritime de fait (échappant à l’agrément et l’inscription au registre national) sans aucune connaissance des métiers ni du droit maritimes et sans aucune qualification en ce sens (en violation de la loi).

 - effectif professionnel insuffisant à bord des navires, en violation du STCW, donc de la loi, mais surtout du bon sens.

Dans leur cadre d'EAPS, ces pseudo capitaines ne sont pas maîtres à leur bord et sont dirigés depuis la terre par les "RTQ" ("Responsables Techniques Qualifiés").

 Leurs restrictions multiples les rendent inaptes à un véritable exercice commercial et inemployables par les armateurs. Leur seule qualification est un CFBS : la qualification d'un steward.

Il est amusant de constater qu'un BPJEPS sans CFBS ni CRR ni pseudo validation de 6 mois de service professionnel n'est pas même C 200 Voile Restreint : Qu'a-t-il le droit de faire selon la loi ? Rien. Les tribunaux l'ont déjà sanctionné plusieurs fois. Seule une réglementation (d'essence purement administrative) leur dit qu'ils ont le droit d'intervenir contredisant la loi (les lois sont votées à l'assemblée nationale, et issue de conventions internationales co-rédigées par la France, ratifiées aussi par la France et publièes au JORF, ce qui, selon l'article 55 de la Constitution, leur donne une "autorité supérieure à celle des lois"). Mais aucune administration ne vient à leur secours en justice. Hors des 12 milles des eaux territoriales françaises, leur CFBS n'existe littéralement plus (le C 200 Voile Restreint est plus limité encore : 6 milles quelle incohérence !) Les assureurs l'ont déjà découvert et ne couvrent plus ces personnes hors des eaux françaises : cas de sinistres récents... dont l'un à hauteur de 75 000 euros et non couvert.

La conformité au STCW n'est pas la seule détention de certificats conformes, c'est aussi des temps de validation en service professionnel, une aptitude médicale et des certificats tenus à jour. Le commercial endorsement britannique n'est que l'équivalent d'une inscription au RCS français et pas une qualification.

Si vous êtes dans un de ces cas, nous pouvons vous expliquer la différence et, si c'est possible, comment compléter vos formations pour obtenir un brevet valide et reconnu. Nous pouvons aussi vous faire comprendre en quoi nos métiers sont totalement différents des clichés qui circulent, notamment dans les établissements de formation maritime et sur le site du ministère des transports, plus encore sur les sites, forums, et dans la presse écrite.

ENFIN :

Le professionnalisme ne se limite pas à la détention de documents tamponnés par une administration. Il passe par des pratiques offrant des garanties sérieuses aux clients, notamment de couverture réelle et effective en cas d'accident (une attestation n'en est pas la preuve suffisante), de savoir-faire, de limitation des risques et de qualité.

ATTENTION :
SI VOUS ETES NOUVEL ADHERENT, N'OUBLIEZ PAS DE D'ABORD NOUS ENVOYER UN MAIL DE VERIFICATION (v. ci-après) AVANT DE COTISER (Plus de formulaire en ligne : hackages répétés), MERCI ! APRES CONFIRMATION, VOUS POUVEZ ADHERER.
ANCIENS ADHERENTS : Il est inutile d'envoyer ce mail de vérification. Si vos coordonnées, qualifications ou autres changent, merci de seulement envoyer un mail à yann.quereAT09_blueunappro.fr  pour qu'il modifie vos coordonnées.
MAIL DE VERIFICATION :
NAVIGANTS ARMATEURS :
SCAN DE VOTRE BREVET, RCS (ou extrait K, ou Kbis), SIRET, n° de rôle et DML
Dans les rares cas où vous êtes salarié non armateur (le syndicat est patronal) : Scan de votre brevet

ARMATEURS DE NAVIRES :
PERMIS DE NAVIGATION DU NAVIRE, RCS (ou extrait K ou Kbis), SIRET, n° de rôle et DML
ETM :
INSCRIPTION AU REGISTRE DES ETM, RCS (ou extrait K ou Kbis), SIRET, n° de rôle et DML, ATTESTATION d'assurance abandon d'équipage/ faute inexcusable de l'armateur.

PAIEMENT :

Si vous avez besoin d'un reçu, n'oubliez pas de le

demander par mail :

yann.quereAT09_blueunappro.fr,au moment du paiement de cotisation.


2 POSSIBILITES DE PAIEMENT

1) Envoyez un chèque à l'ordre de l'UNAPPRO-SNAVPRO,

sans oublier de préciser qui est l'adhérent (oubli fréquent)

A l'adresse suivante :

M. Yann QUERE

Trésorier de l'UNAPPRO-SNAVPRO

1, route de Bangor

56360 LE PALAIS BELLE-ÎLE en MER


OU, BIEN PLUS PRATIQUE :

2) FAITES UN VIREMENT BANCAIRE

En nous demandant par mail le R.I.B du compte vers lequel faire le virement à yann.quereAT09_blueunappro.fr

alt
ANCIENS ADHERENTS :
Si vous êtes déjà adhérent et voulez modifier vos coordonnées, envoyez nous un mail, mais ne remplissez pas un nouveau questionnaire.
Si vous voulez seulement payer votre cotisation annuelle, il est inutile de redonner toutes vos coordonnées.
NOUVELLE ADHESION :
Si vous êtes nouvel adhérent, remplissez le formulaire d'adhésion.
Les données que vous communiquez resteront confidentielles.
{{NOUVEAUX ADHERENTS SEULEMENT :}}
{{A QUOI SERVENT VOS COTISATIONS :}}
La cotisation pour 2011, qui reste fixée à 30 euros, financera une partie des frais de fonctionnement de l’UNAPPRO : Internet, frais postaux, défraiement partiel des déplacements aux réunions avec les administrations nationales (Affaires Maritimes, Conseil national supérieur de la navigation de plaisance, Douane, FIN, ...) où nous intervenons pour défendre nos métiers et porter votre parole. Nous menons aussi la diffusion et la promotion des bonnes pratiques professionnelles
.
Participer à la cotisation annuelle vous donne le droit de vote aux orientations que prend l’UNAPPRO.
Vous pouvez aussi directement intervenir dans nos actions en participant à tout groupe de travail de votre choix, ou en créer de nouveaux (voir l’article « 16 Groupes de travail pour l’UNAPPRO »)
Devenir adhérent permet aussi à ceux qui le souhaitent de figurer sur la [Liste Officielle des Navigants à la Plaisance -> article 50] publiée en ligne et diffusée aussi largement que possible (presse, presse en ligne, associations de propriétaires et plaisanciers comme Sail The World ou Hisse-et-oh, assureurs à la recherche de professionnels pour le rapatriement des navires de leurs clients, etc…)
Plus vous serez nombreux à y participer et plus sa notoriété augmentera, plus nous ferons connaître nos professions et leur valeur ajoutée par rapport aux non-professionnels.
Cette liste est destinée à promouvoir votre activité en « traduisant » pour les non-spécialistes la signification de vos titres professionnels, et en prouvant rapidement votre qualité de professionnel.
Toutes les informations que vous jugez utile de transmettre sont communiquées sous la forme d’une liste détaillée aux clients et professionnels qui en font la demande (ce qui nous permet aussi de les connaître).
Vous profiterez de la synergie des adhérents qui mettent en commun leur connaissance des dossiers qui les concernent. Lorsqu'une question a trouvé sa réponse, ne la réinventez pas seul, profitez du travail des autres.
Vous pouvez ainsi influer sur le cours des évènements en nous faisant part de vos difficultés, celles que vous avez surmontées ET celles qui vous bloquent, de façon à ce que nous puissions intervenir.
Votre participation sous la forme de votre cotisation est aussi la partie visible de votre mobilisation et de votre soutien qui montre notre représentativité.
A terme, des informations précises (modèles type, liste noire des mauvais payeurs, etc...) que nous ne pouvons pas diffuser de façon ouverte, deviendront accessibles aux seuls adhérents.
Nous constituons aussi une réserve destinée à initier des actions en justice pour défendre nos professions et nos adhérents.
Pour certaines actions en justice précises, par exemple visant l’abrogation de l’arrêté de 2005 qui retirait les prérogatives aux BPPV, nous faisons appel de façon ciblée à votre contribution.
Le nombre suffisant ou non des personnes participant à chaque action sera porteur de l’intérêt des adhérents pour celle-ci. L’action pourra être menée ou pas en fonction de votre participation.
POUR CEUX QUI ONT SUIVI LE LIEN DEPUIS L'ANCIEN SITE, VOUS POUVEZ Y REVENIR: www.gskip.org, MAIS PROFITEZ EN POUR CONSULTER CELUI-CI. Attention, le site gskip.org est appelé à disparaître.
L'ACCES ADHERENT PERMET DE TELECHARGER DIVERS DOCUMENTS ET D'AVOIR ACCES A CERTAINS ARTICLES EN ACCES LIMITE. CET ACCES LIMITE S'ETOFFE AU FIL DU TEMPS.

Pour tout renseignement sur les cotisations : Contactez nous
tél 06 82 29 38 95. ou yann.quereAT09_blueunappro.fr

Tout autre message officiel doit être adressé à

marproAT09_blueunappro.fr ou par courrier au siège

(V. l'onglet "Conseil d'administration")


 
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