REFONTE

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RETROUVEZ-NOUS BIENTÔT SUR

marpro.fr ou marpro.pro

Contact : marpro à marpro.fr ou 07 67 64 81 38

Vous êtes professionnel, envoyez nous votre brevet STCW, ou le permis de navigation ou d'armement du navire par mail. ETM vous êtes au registre.

Vous êtes particulier, vous voulez savoir comment, en sécurité et garanties:

- Vous faire accompagner par un marin professionnel sur votre navire, ou celui que vous avez loué,

- Partir en croisière ou sortie de pêche sur un navire professionnel avec un équipage professionnel,

- Savoir ce qu'est un vrai "navire taxi",

- Faire convoyer votre navire par de vrais marins professionnels,

NOTRE SYNDICAT VOUS EXPLIQUE TOUT !

QUE VERIFIER ? QUELLES PRECAUTIONS ? QUELS AVANTAGES ?


ADHERENTS, LA PARTIE PRIVEE EST SUPPRIMEE

LES TRES NOMREUX DOCUMENTS DISPONIBLES

VOUS SONT TRANSMIS EN PJ PAR REPONSE AUX

MESSAGES A L'ADRESSE documents at marpro.fr

Permis d’armement:

- Permis d’armement dans le code des transports

- Décret 2017-942 du 11 mai 2017 relatif au permis d’armement

- Arrêté du 4 décembre 2017 relatif au permis d’armement

- Cerfa n° 15820*01 Demande de permis d’armement d’un navire

- Cerfa n°52221*01 notice relative à la demande de permis d'armement d'un navire

Armement:

- Division 240 relative à l’armement des navires de plaisance à usage personnel

- Division 241 relative à l’armement des navires à utilisation commerciale

- Division 245

Liste d’équipage:

- Extrait du code des transports relatif à la liste d’équipage

- Décret n° 2015-406 du 10 avril 2015 relatif aux caractéristiques et aux modalités de tenue de la liste d’équipage

- Décret 2015-454 du 21 avril 2015 relatif à la qualification de gens de mer et de marins

- Cerfa 15393-01 liste d’équipage

Assurances:

RC Professionnelle:

- Comparaisons des solutions existantes

- Traduction française du contrat d'assurance RC pro Schomacker Yachtversicherung

- La même traduction française, mais avec commentaires, du contrat d'assurance RC pro Schomacker

- Traduction du formulaire de souscription à l'assurance RC pro Schomacker

- CG du contrat d'assurance RC pro Yachtbox ISIS Global Solutions

Assurances relatives aux navires:

- Extraits du code des transports et seuils des obligations d’assurance par type de couverture

Conventions:

- Convention du Travail Maritime (en français, alias la MLC 2006 en anglais) en pdf et/ou en doc

- Dernier amendement de la CTM

- STCW 2010

- Les temps de service STCW dans le code des transports

- Convention SOLAS

- Règlement CE 336-2006 du Parlement européen

Enrôlement:

- Avis de mouvement

- Formulaires de détachement de l'ENIM sous pavillon étranger

- Document d'identification à l'ENIM

- Informations sur les contrats d'engagement maritime (par l'Observatoire du Droit des Marins)

- Décret de 2012 sur l'allègement des charges

- Instruction ENIM sur l'allègement des charges

- Comment se débarrasser du RSI, qui n’a rien à faire avec les marins

Contrats type et documents relatifs:

- Contrat-type d'accompagnement d'un locataire sur navire de location (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable

- Contrat-type d'accompagnement d'un propriétaire sur navire de plaisance à usage personnel (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable

- BOFIP définissant la participation non commerciale aux sorties en mer

- Définition des bénévoles par les Affaires Maritimes

- Contrat-type de convoyage d'un navire de plaisance (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable (en cours)

Divers:

- Arrêté de 2011 sur la mise à jour de la formation aux premiers secours

- Liste noire et liste grise de clients et apporteurs d'affaires

- Liste d’établissements d’enseignement maritime

- Autres textes commentés


A BIENTÔT !

 

Si vous êtes professionnel :


- Marin à son compte

(avec son propre rôle), diplômes et brevets STCW, C200, C200 Y,

C200 V, C500, C3000...ou autres qualifications

ou/et

- Armateur d’un ou plusieurs navires de

moins de 300,

ou/et

- Recruteur de marins et d’équipages

(ETM inscrite au Registre SPRPGM).


 Le MARPRO



(ex UNAPPRO-SNAVPRO)

vous

 

concerne !


Questionnez nous !

Mise à jour le Jeudi, 12 Juillet 2018 16:16  

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